Maison en L : plan de masse
Le plan de masse est le plan le plus important d’une demande de permis de construire pour la construction d’une maison en L ou pour une déclaration préalable.
Sur le plan de masse de votre propre demande de permis de construire ou de déclaration préalable, il faut également y dessiner :
- Les limites du terrain,
- Sa pente,
- Les réseaux,
- L’emplacement des descentes de gouttières,
les éléments de végétation ainsi que les aménagements extérieurs (dalle, terrasse, allées), - Éventuellement les autres constructions existantes sur le terrain,
- Sans omettre d’inscrire les principales cotes : distance entre les différents bâtiments, distances à partir de la voie publique, dimensions du terrain, dimensions de la maison en L, dimensions des annexes (ici, seules les cotations de la maison en L sont annotées).
Pour un plan de masse de maison en L, il est recommandé d’inscrire également les hauteurs du sol à l’égout du toit et du sol au niveau du faîtage pour chacune des toitures. En effet, l’architecture particulière de ce genre de maison peut facilement prêter à confusion lors de l’instruction de la demande d’autorisation de construire. Aussi, en précisant les hauteurs par rapport au terrain naturel, le projet sera plus compréhensible aux yeux du service instructeur.
Idéalement, indiquez l’orientation des toitures. Pour un plan de permis de construire ou de déclaration préalable, une simple flèche est suffisante.
Il est tout aussi conseillé de dessiner les accès principaux et secondaires :
- Accès à la maison en L,
- Accès au terrain,
- Éventuellement accès aux annexes.
Afin de mettre en relief l’accès principal depuis la voie publique, vous pouvez employer une couleur différente que celle utilisée pour les autres accès.
Maison en L : plan en coupe
A l’instar du plan de masse, cet exemple gratuit de plan en coupe n’illustre que la maison en L. Votre plan en coupe doit en plus faire apparaitre la pente du terrain, et éventuellement les éléments de sous-sol (vide sanitaire par exemple).
- Si votre projet consiste à construire une maison en L :
Il est recommandé de joindre les coupes sur terrain reprenant chacune des façades de la maison en L, comme sur cet exemple.
- Si votre projet consiste à construire sur un terrain comportant une maison en L :
Les constructions traversant la ligne de coupe doivent être illustrées en plus du projet qui fait l’objet de la demande de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux.
- Dans tous les cas :
Le code de l’urbanisme ne précise ni l’emplacement de la coupe, ni son orientation. Le service instructeur dispose donc d’une assez grande liberté dans ses exigences.
Afin de limiter les risques de notification pour pièce insuffisante, l’idéal est de joindre deux coupes : une coupe en long et une coupe en large.
Il convient également d’inscrire sur le plan en coupe de la maison en L :
- Les distances entre les constructions,
- Les distances entre les limites du terrain,
- Et les distances jusqu’à la voie publique.
Maison en L : plans des façades et des toitures
Dans le cadre de la construction d’une maison en L, il est forcément nécessaire de dessiner chacune des façades du bâtiment.
En revanche, si le projet est indépendant de la maison en L (ou seulement accolé), alors il est possible de dessiner uniquement les façades modifiées à l’occasion des travaux.
Afin de gagner en clarté, il est conseillé de designer l’orientation des façades sur le plan (façade Nord, Sud, Est, Ouest).
Perspectives de la maison en L
Cette perspective donne un aperçu de la représentation de l’aspect extérieur (DP.5) à produire pour une déclaration préalable, par exemple lorsque les travaux consistent à modifier l’aspect extérieur de la maison en L (pose d’une porte, fenêtre, chien-assis …).
Illustrations en image de synthèse
Cet exemple correspond à un document graphique (PC.6 ou DP.6).
Dans le cadre d’une déclaration préalable de travaux, la DP.6 est à faire dès lors que le projet est visible depuis la voie publique.
Le document graphique (PC.6) doit être réalisé dans tous les cas de figure si la demande consiste en un permis de construire.
Dans la mesure du possible, le document graphique permet de visualiser le paysage proche ainsi que son insertion au terrain à l’issue des travaux.
Dans le cas d’une maison en L, selon vos possibilités techniques, préférez une vue plongeante vers le terrain, plutôt qu’une vue de face ou de profil. En effet, à cause de la volumétrie de la maison en L, de telles vues peuvent fausser le document graphique.
Téléchargez un modèle de dossier comprenant le formulaire prérempli correctement, décrypté page par page, ainsi que l’ensemble des pièces à joindre expliqués en détail selon votre projet !
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