Que ce soit pour un projet de maison, une extension, ou même une terrasse, la préparation minutieuse est essentielle. Une étape cruciale dans cette préparation est la réalisation d’un plan de masse. Chez PERMEASY, nous facilitons vos démarches administratives et vous faisons gagner un temps précieux.
Le plan de masse : définition et importance
Un plan de masse représente une vue aérienne détaillée de votre parcelle. Il inclut souvent les dimensions exactes du terrain, les constructions existantes et prévues, les accès ainsi que les servitudes. Ce document est primordial pour valider vos projets auprès de la mairie lors d’une demande de permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux. Un plan de masse bien conçu est indispensable pour éviter les retours et les refus, et pour assurer que votre projet respecte toutes les contraintes urbanistiques.
Les composants essentiels d’un plan de masse
- Dimensions précises : Chaque élément doit être dessiné à l’échelle avec les mesures exactes pour garantir la fiabilité des informations.
- Implantation des bâtiments : Indication claire des emplacements des différentes structures existantes et futures, incluant les distances par rapport aux limites de la propriété.
- Voies d’accès : Visualisation des entrées et sorties de la propriété, indispensable pour les plans d’accès et de circulation.
- Servitudes : Mention des contraintes légales et des droits de passage éventuels qui pourraient affecter le projet.
Avantages de l’utilisation de notre service en ligne
Efficacité et gain de temps
Avec PERMEASY, plus besoin de vous rendre physiquement dans différents bureaux pour obtenir les informations nécessaires à la création de votre plan de masse. Nous centralisons tous les éléments sur notre plateforme, permettant un gain de temps considérable. En effet,nous nous occupons de tout pour vous, de la recherche d’informations à la soumission finale du dossier. Découvrez également le plan de coupe en ligne.
Accessibilité aux ressources spécialisées
Notre bureau d’étude met à votre disposition une expertise technique pour vous accompagner tout au long de votre projet. Vous bénéficiez de conseils personnalisés et d’un suivi rigoureux sans avoir à vous soucier des détails techniques. Nous prenons en charge toutes les démarches pour vous garantir un dossier complet et conforme.
Facilité d’utilisation
Nos outils en ligne sont conçus pour être intuitifs et accessibles, même aux non-initiés. Toutefois, ce qui distingue vraiment PERMEASY c’est que nous faisons tout pour vous. Nous nous occupons de chaque étape, vous libérant ainsi de toutes les contraintes administratives.
Packs PERMEASY : Une solution adaptée à chaque besoin
PERMEASY propose différents packs pour répondre aux divers besoins de vos projets de construction ou de rénovation. Chaque pack est conçu pour offrir un ensemble de services adaptés, vous permettant de choisir celui qui correspond le mieux à votre situation :
- Pack ESSENTIEL : Idéal pour se débarrasser du plus difficile à moindre coût. Ce pack inclut la réalisation des plans (DP1 à DP11), la vue d’intégration 3D, le remplissage du CERFA, l’assemblage du dossier.
- Pack ZEN : Conçu pour ceux qui ne veulent rien avoir à faire et ne prendre aucun risque. Il comprend toutes les prestations du Pack ESSENTIEL avec des options supplémentaires comme la reprise en cas de refus.
- Pack LA TOTALE : Destiné aux auto-constructeurs qui ne veulent pas perdre de temps. Il inclut toutes les prestations des packs précédents avec un niveau de détail et de service supérieur.
Cas pratiques : exemples de réalisation
Voici quelques exemples concrets de projets ayant profité de l’optimisation grâce à un plan de masse en ligne réalisé via PERMEASY :
Construction d’une maison individuelle
Pour ce projet, notre client a pu obtenir rapidement son permis de construire en ligne grâce à notre service. Nous avons pris en charge la réalisation d’un plan détaillé présentant toutes les caractéristiques nécessaires pour l’approbation des services de l’urbanisme. Le client n’a eu qu’à nous fournir les informations de base, et nous nous sommes occupés du reste.
Installation d’une piscine
Un propriétaire souhaitait ajouter une piscine à son terrain. En utilisant notre pack dédié aux aménagements extérieurs, nous avons généré un plan précis en quelques heures. La demande a été validée sans retour grâce à la clarté et à la précision des informations fournies.
Extension d’une terrasse
Pour un projet d’agrandissement de terrasse, une de nos utilisatrices a économisé du temps et des efforts en nous confiant l’ensemble de son dossier. Nous avons pris en charge toutes les démarches administratives et la réalisation du plan de masse. La déclaration préalable a été approuvée rapidement, lui permettant ainsi de débuter les travaux selon ses prévisions.
En résumé, un plan de masse en ligne permet de simplifier significativement les démarches administratives liées aux projets de construction ou de rénovation. En choisissant PERMEASY, vous choisissez la tranquillité d’esprit, la rapidité, et l’efficacité. Avec notre service complet, nous vous assurons un suivi personnalisé et une gestion optimale de votre projet, vous permettant de vous concentrer sur l’essentiel.
Pack ESSENTIEL
Pour se débarrasser du plus difficile à moindre coûtPack ZEN
Pour ne rien avoir à faire et ne prendre aucun risquePack LA TOTALE
Pour les auto-constructeurs qui ne veulent pas perdre de tempsFaire un plan de masse avec un extrait cadastral : la légende du site du cadastre
Télécharger gratuitement un plan cadastral est possible avec le site du cadastre : www.cadastre.gouv.fr.
L’intérêt est que l’extrait cadastral permet en partie de réaliser un plan de masse. Le plan de masse doit être déposé avec certaines demandes d’autorisation de construire (permis de construire ou déclaration préalable de travaux).
Afin de faciliter la réalisation du plan de masse grâce à l’extrait cadastral, nous vous proposons de visualiser une légende reprenant les principaux symboles utilisés par le site du cadastre.
Cette légende, à télécharger aussi au format .PDF, vous permettra de comprendre l’organisation de votre terrain en vue de la réalisation du plan de masse.
Limites cadastrales et parcellaires
Section cadastrale
Une section cadastrale correspond à une zone géographique regroupant un ensemble de parcelles. Les sections sont généralement référencées par une suite de lettres.
Subdivision de section
Chaque section est ensuite subdivisée selon un ensemble plus restreint de terrains immédiatement contigus, c’est-à-dire voisins. Les subdivisions sont généralement référencées par une suite de chiffres.
Parcelle
La parcelle correspond à une surface close occupée par un terrain, qu’il soit bâti ou non. Les lignes qui entourent la parcelle illustrent les limites de propriété.
Borne de propriété
Les bornes de propriété ont été établies par un géomètre habilité à cet effet, notamment au travers du document d’arpentage. Ces bornes permettent de distinguer physiquement les limites de propriété du terrain.
Clôtures du terrain
Les éléments mitoyens sont placés à cheval sur les limites de propriété (fréquemment en limite séparative) tandis que les éléments non mitoyens sont directement localisés sur le terrain. Les ouvrages non mitoyens sont réputés être exclusivement privés. A savoir qu’un élément non mitoyen ne marque pas forcément la limite séparative du terrain.
Bâtiment « dur »
Il s’agit des bâtiments principaux du terrain : les maisons, immeubles, entrepôts ou commerces. Concernant les annexes à l’habitation, les bâtiments durs peuvent également représenter certaines vérandas et piscines couvertes.
Bâtiment léger (exemple : hangar)
Les bâtiments légers regroupent entre autres les hangars et les espaces de stationnement construits en dur, comme les garages. Parfois, des annexes de faible envergure sont intégrées à la catégorie des bâtiments légers : c’est notamment le cas des abris de jardin, ou des poulaillers / clapiers. Ils illustrent parfois les avancées de toiture ou de balcon pour les bâtiments de plusieurs niveaux de plancher.
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Piscine
Certaines piscines peuvent parfois être observées sur le site du cadastre. Si c’est le cas, cela veut dire qu’elles sont taxées.
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Parking ou terrasse
De la même manière, il est possible de visualiser l’emplacement des parkings ou des terrasses (privés ou publiques).
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Aménagements du terrain
Altimétrie du terrain naturel
Bornes et repères N.G.F.
Talus
Autres aménagements
Voirie
Les zones se situant en dehors des limites de propriété des parcelles correspondent généralement à la voie publique, qui apparaît alors en blanc.
D’autres éléments de voirie peuvent aussi être repérés :
Rappel important : un extrait cadastral est en premier lieu un document fiscal utilisé par l’administration fiscale afin de recenser les propriétés foncières. De plus, il n’est pas impossible que certains éléments ne soient pas à jour.
Pour autant, le parcellaire est établi par le corps des géomètres, qui est ensuite chargé de transmettre un document d’arpentage aux services fiscaux (cadastre). Ce document « d’arpentage » illustre avec fidélité la morphologie de la parcelle, tout particulièrement la contenance et les limites de propriété.
Dans la plupart des situations, le plan cadastral est donc suffisamment précis pour établir une première esquisse du plan de masse. Toutefois, une vérification sur le terrain reste indispensable.
Source : Cette légende reprend les éléments disponibles sur le site du cadastre en cliquant ici.
Dans cet article, la légende du cadastre a été réorganisée de manière à faciliter la compréhension des extraits cadastraux en vue de la réalisation d’un plan de masse.
Réalisez correctement votre plan de masse selon la nature du projet envisagé ainsi que la totalité de votre demande en téléchargeant nos exemples d’autorisation de construire !
Plus d’infos sur ce sujet :
Un plan cadastral n’est pas un plan de masse
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